Douane simplifiée offerte pour les artistes
Depuis 20 ans, Polymanga offre aux dessinateurs sélectionnés les stands du village des artistes. Grâce à cela + de 100 artistes bénéficient de l’espace, de la structure et de la communication ce qui a permis à Polymanga de devenir l’un des plus beaux village d’artiste du monde.
Mais la douane fait peur à bon nombre d’artistes à l’étranger. Polymanga a donc épluché avec SEV 50 pages de douane et a trouvé un avantage énorme pour les dessinateurs: la douane simplifiée. A tel point qu’on a décidé de payer pour les artistes les frais reliés aux tâches administratives de cette douane simplifiée ! Suivez le guide !
Procédure simplifiée pour exposer et vendre vos oeuvres à Polymanga sans droits de douane et sans TVA ! Suivez le guide ! 01/25
Dans certains cas, lorsque vous êtes dessinateur et que vous voulez exposer en Suisse, il est possible d’avoir un passage en douane simplifié (sisi). Polymanga et SEV vous conseillent pour que tout se passe pour le mieux. (02/25)
Attention, vos oeuvres doivent respecter tous les points ci-dessous, sinon la procédure simplifiée ne pourra pas avoir lieu. L’ensemble des critères doit être respecté au moins une semaine avant le début du festival. (03/25)
Vous devrez passer la frontière via un poste de frontière Suisse francophone pour que l’ensemble des documents soit compris par les douaniers. 04/25
Ce document est une recommandation, vous restez responsable de vos œuvres et de vos documents pour la douane. Polymanga ou SEV ne pourront être tenus responsables en cas de problème. 05/25
Voici la liste des conditions à remplir: 1. Vous devez être l’auteur en totalité de l’œuvre en question (mais ça fait déjà partie des conditions pour participer à polymanga) et sans fan art (06/25)
2. Votre oeuvre doit être unique et identifiable séparément (pas de reproduction d’un dessin en plusieurs exemplaires)
3. Chaque oeuvre doit intégrer une création ou des modifications essentielles avec des outils de dessin ou peinture physiques et être signée à la main 07/25
4. Si elle fait partie d’une création globale: votre oeuvre doit avoir un tirage limité et numéroté, mais chaque exemplaire du tirage doit bénéficier d’une personnalisation différente à chaque fois, même si la base est identique (08/25)
- La valeur totale de vos créations passées en douane doit être inférieure à 40’000 euros (ça devrait aller !) 09/25
6. Votre oeuvre ne doit pas avoir d’autre utilité que d’être belle (oubliez les porte-clés) 10/25
Ça a l’air compliqué mais voici un exemple concret validé par la douane en tant qu’oeuvre d’art 11/25
Vos oeuvres respectent tous ces points ? Super ! Voici donc la procédure simplifiée ! 12/25
Il faut faire une liste avec une photo de chaque oeuvre (s’il y a un tirage avec une même base, une photo de chaque exemplaire) et qui mentionne :
le titre de l’oeuvre
la date de création
la technique et la matière
les dimensions
le poids
la valeur de vente espérée
la photo de chaque oeuvre 13/25
Cette liste a une entête avec le nom de l’artiste ainsi que “Exposition temporaire pour vente incertaine, Polymanga 2025, 18-21 avril – Beaulieu lausanne”
(exemple en pdf à venir) (14/25)
Imprimez cette liste en 5 exemplaires. Signez à la main chaque page. Puis envoyez un exemplaire de la liste en pdf à SEV pour vérification 7 jours avant le début du festival (15/25)
Pour la douane française d’entrée:
- Imprimer vos listes des œuvres en 2 exemplaires, chaque exemplaire signé en original (16/25)
2. Imprimer également une pièce d’identité avec signature visible.
3. Imprimer le document “Les œuvres et objets d’art (transport par son auteur)” fourni par SEV (à présenter seulement en cas de contestation de la douane française). (17/25)
Le véhicule se présentera à un bureau de douane du côté français, éventuellement à St Gingolph, Bardonnex, Vallard, Fernex, Vallorbe…, où vous remettrez une liste aux douaniers français pour visa (vu à la sortie). Bien se présenter durant les heures de bureau officielles.
Anticipez votre trajet et prévoyez une marge pour l’attente, les imprévus. (18/25)
Pour la douane Suisse d’entrée :
– imprimer vos listes des œuvres en 2 exemplaires, chaque exemplaire signé en original,
– imprimer le document e-dec web “Liste d’importation” (pour présentation en douanes suisses). Il s’agit d’une déclaration d’importation en franchise de TVA, concernant uniquement les œuvres originales présentées par l’artiste, fournie par SEV. (19/25)
– imprimer le document E-DEC WEB “Bulletin de délivrance” fourni par SEV
– imprimer également une pièce d’identité avec signature visible
– imprimer le document “Impôt sur les importations…” et le présenter seulement en cas de contestation de la douane suisse (fourni par sev) (20/25)
Dès cette procédure effectuée, vous pouvez vous rendre directement à Lausanne. Cette procédure est normalement facturée environ 100 €… Mais Polymanga et SEV se sont associés pour qu’elle soit offerte aux dessinateurs du village des artistes de polymanga ! (limité à la douane simplifiée) (21/25)
Pour le retour en France, se présenter au même bureau de douane français que lors de l’exportation.
Présenter la liste des oeuvres originale timbrée par la douane et y indiquer celles qui ont été vendues. (22/25)
Attention: le poste de douane français doit être ouvert. On ne peut pas repartir le Lundi de Pâques. On vous conseille de faire la fête pour la fin de Polymanga et de repartir tranquillement le lendemain ! (23/25)
Et voilà !
Une procédure simplifiée pour exposer et vendre vos oeuvres à polymanga, sans droits de douane et sans TVA !
À bientôt ! Les inscriptions Polymanga ouvrent le 2 décembre ! (24/25)
Et si je n’entre pas dans le cadre de la douane simplifiée ? Je veux vendre mes livres et mes porte-clés à Polymanga !
Dans cette sitation, on est dans le cas d’une douane temporaire classique. Vous pouvez le faire vous-mêmes ou vous faire aider par notre prestataire
Spécialisé SEV. (25/25)